Modalités d’inscription et CGV

• Une séance d’essai est proposée à n’importe quel moment de l’année en vue d’une inscription annuelle dans un atelier régulier.
Si vous confirmez l’inscription, cette séance est intégrée dans le tarif pour le reste de l’année. Si vous ne confirmez pas, vous ne payez rien.
Vous pouvez faire une deuxième séance d’essai pour 10€, déduits du tarif en cas d’inscription définitive.

• Pour une séance d’essai à l’atelier Modèle vivant, une participation aux frais de 15€ est à régler. Elle n’est possible que lors des 2 premières séances du trimestre. Passé ce délai, vous devez régler un cours à l’unité pour faire un essai, le montant sera déduit en cas d’inscription pour le reste du trimestre.

L’inscription aux ateliers réguliers se fait à l’année
Pour l’atelier Modèle vivant, vous pouvez vous inscrire pour une seule session de 10 séances.

Il est possible de s’inscrire à n’importe quel moment de l’année, sous réserve des places disponibles. Le tarif est alors calculé au prorata à partir de 2 séances manquées dans le trimestre en cours. Les séances manquées après inscription ne sont pas remboursables. Les adultes peuvent les rattraper gratuitement en s’inscrivant ponctuellement à l’Atelier libre (sous réserve des places disponibles).

Art.1 INSCRIPTION

• Pour une séance d’essai dans un atelier régulier, utilisez le formulaire de contact. L’inscription définitive se fera sur la plateforme MonClub avec les liens qui vous auront été communiqués après la séance d’essai.

• Pour l’inscription aux stages utilisez les liens sur le descriptif du stage lors de la publication du programme (2 semaines avant chaque période).

Art.2 DURÉE – TARIFS

28 à 30 séances sont assurées dans l’année pour les ateliers réguliers.
10 séances pour Dessin 14-17 ans – 1 séance par mois
10 séances par session pour Modèle vivant – 2 sessions par an

• En cours d’année, le tarif de l’inscription à un atelier régulier est calculé au prorata dès la 2e séance manquée dans le trimestre en cours au moment de l’inscription.
• L’inscription à un stage Enfants/Ados fait pour 5 demi-journées. Aucun prorata n’est possible.

• TARIF RÉDUIT :
– Famille à partir de 2 inscrits du même foyer fiscal
– Fidélité Ateliers réguliers aux élèves inscrits dans plusieurs ateliers réguliers
– Fidélité Stages Adultes aux élèves inscrits dans un atelier régulier ou à partir de 2 stages réservés simultanément
– Fidélité Stages Enfants aux élèves inscrits dans un atelier régulier ou pour 2 stages consécutifs ou à partir du 2e stage dans la même année scolaire.

Le tarif réduit est à la charge de l’Atelier du Petit Léz’Art qui ne reçoit aucune subvention.

Nos tarifs sont susceptibles d’être révisés de 2 à 4% tous les ans lors du renouvellement des inscriptions pour la saison suivante, selon la hausse du prix des matériaux, de l’énergie et de la rémunération des professeurs.

Art.3 ANNULATION – RÉTRACTATION

• Pour annuler une inscription payée et obtenir le remboursement, vous devez impérativement envoyer un mail au plus tard :
– 10 jours avant un stage
– 14 jours après votre première séance en atelier régulier

Hors délais, aucun remboursement ne sera accordé, sauf cas de force majeure ou motif médical grave rendant la pratique de l’activité définitivement ou durablement impossible, sur présentation d’un certificat médical justificatif de plus de 3 mois ou définitif.

L’Atelier du Petit Léz’Art se réserve le droit d’annuler un atelier régulier ou un stage si les inscriptions sont insuffisantes.
L’annulation est prononcée au plus tard 14 jours après la première séance en atelier régulier ou 7 jours avant le début d’un stage .
Les paiements CB, virements ou prélèvements sont alors remboursés dans un délai de 5 à 10 jours. Les chèques ne sont pas encaissés avant la confirmation des ateliers ou stages.

Art.4 MODALITÉS DE PAIEMENT

Le règlement en totalité est dû au moment de l’inscription, dès la deuxième séance en atelier régulier.
Un échelonnement en 5 fois par prélèvement SEPA ou par chèques est possible pour toute inscription à un atelier régulier.
Les règlements en espèces sont possibles par tranche trimestrielle, un chèque de caution vous sera néanmoins demandé pour chaque trimestre non réglé d’avance.

Engagement de règlement
En choisissant l’option de paiement récurrent (prélèvement SEPA ou chèques), l’adhérent s’engage à maintenir un moyen de paiement valide et provisionné pendant toute la durée de son engagement contractuel, soit jusqu’au terme de la saison.

Interdiction de révocation unilatérale
Le mandat de prélèvement SEPA consenti par l’adhérent est lié à une obligation de paiement au titre du contrat souscrit. Toute révocation unilatérale du mandat auprès de la banque de l’adhérent, en dehors de la procédure de résiliation contractuelle prévue à l’Art.3 des présentes CGV, constitue un manquement grave aux obligations contractuelles.

Conséquences d’un incident ou d’une révocation de paiement
En cas de rejet de chèque ou prélèvement (pour solde insuffisant) ou de révocation du mandat SEPA constatée par L’Atelier du Petit Léz’Art, les mesures suivantes seront appliquées de plein droit :

• • Suspension immédiate et sans préavis de l’accès aux cours de l’Atelier du Petit Léz’Art jusqu’à régularisation complète des sommes dues.
  • Exigibilité immédiate du solde des sommes dues jusqu’au terme de la période d’engagement.

Art.5 MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net

Moyens de paiement acceptés :
Chèques, espèces, chèques-vacances ANCV, Carte Tatoo et Pass Culture.
Carte bancaire, virement et prélèvement CEPA en ligne.